Dernière mise à jour : à compléter (ex. 25 août 2026)
Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site La Voie des Saisons les informations suivantes.
1. Éditeur du site
Nom du site : La Voie des Saisons
Éditeur / responsable : Nikola Meyer
Statut juridique : à compléter — ex. entrepreneur individuel (micro-entreprise) / association loi 1901 / société
Adresse du siège : 54, avenue Secrétan, 75019 Paris
SIRET / n° RNA : 82414507200016
N° TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI »
E-mail : atelierdetransition@gmail.com
Téléphone : 06 22 76 76 23
Note pour l’éditeur : pour un professionnel, l’adresse, le statut, le SIRET (ou n° RNA) et la mention TVA sont obligatoires. Complétez les champs surlignés avant la mise en ligne.
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est Nikola Meyer, en sa qualité d’éditrice, joignable à l’adresse atelierdetransition@gmail.com.
3. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par SandEEweb
Sandrine Le Tannou Saingt (EI) – marque commercial SANDEEWEB
Identifiant SIREN 809 006 760
92700 Colombes
4. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site La Voie des Saisons (structure, textes, contenus rédactionnels, photographies, illustrations, logo, identité visuelle et éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l’éditeur ou de leurs auteurs respectifs, et sont utilisés avec leur autorisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, sous réserve des exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité relative aux contenus et aux visuels
La conception et la réalisation techniques du site ont été assurées par SandEEweb. Le choix, la fourniture et la vérification des droits d’usage des contenus intégrés au site — en particulier les textes, photographies, illustrations et autres visuels — relèvent de la seule responsabilité de l’éditeur, La Voie des Saisons. En conséquence, SandEEweb ne saurait être tenue responsable de l’utilisation de contenus dont l’éditeur ne détiendrait pas les droits ou les autorisations nécessaires.
6. Crédits iconographiques
Les visuels utilisés sur le site proviennent des sources suivantes :
- Photographies issues de la banque d’images Pexels, utilisées conformément à la licence Pexels.
- Photographies de Sandrine Saingt, utilisées avec son autorisation.
- Visuel « Traverser » : © LES OTHERS — utilisé avec l’accord de son auteur. À confirmer : ne mettre en ligne qu’après accord écrit de LES OTHERS.
- Visuel « Ensemble » : photographie auteur à préciser, présentée comme libre de droits. À confirmer : vérifier la licence exacte et conserver la preuve des droits d’usage.
7. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir que celles-ci soient complètes, exactes ou exemptes d’erreurs. Les informations présentées le sont à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’usage qui pourrait en être fait.
9. Données personnelles et cookies
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